Mentions légales – CGV – Politique de confidentialité

Conditions Générales de Vente

Article 1 : Application des conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente régissent l’ensemble des relations entre GD Sport site de vente en ligne de matériel de sports (dont le siège social est domicilié au : 26 cours Bayard, 69002 Lyon– France) et ses clients.

Ces conditions générales de vente sont systématiquement portées à la connaissance de chaque acheteur lors de la passation de la commande.
En conséquence, le fait de passer commande, implique l’adhésion entière et sans réserve de l’acheteur à ces conditions générales de vente à l’exclusion de tous autres documents, tels que prospectus, catalogues émis par le vendeur, qui n’ont qu’une valeur indicative.
Toute condition contraire posée par l’acheteur sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable au vendeur quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
Le fait que le vendeur ne se prévale pas à un moment donné de l’une quelconque des présentes conditions générales de vente, ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de l’une quelconque desdites conditions.
Les présentes conditions générales peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par GD Sport, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification.
Les photographies illustrant les produits, n’entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de GD Sport ne pourra être engagée.

Article 2 : Garantie de l’acheteur
GD Sport est tenu de respecter la garantie légale des vices cachés, au sens de l’article 1641 du Code Civil qui dispose : « le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose qui la rendent impropre à l’usage duquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avaient connus ».
Les informations recueillies sur notre site ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication extérieure que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Néanmoins, si vous l’avez accepté au moment de votre inscription sur notre site, vous pouvez être amené à recevoir par notre intermédiaire certaines offres spéciales.

Article 3 : Prise de commande
GD Sport confirme l’acceptation de sa commande au client selon un des moyens suivants : courrier électronique, téléphone, fax ou courrier.
Lors d’une commande par chèque, la confirmation signifie que la commande est en attente de confirmation du paiement.
Lors d’une commande par carte bancaire, la confirmation signifie que votre compte bancaire est immédiatement débité (sous réserve d’acceptation du paiement par votre banque).
Néanmoins, les commandes ne sont définitives qu’à la date de réception du règlement pour les chèques et à celle du débit du compte de l’acheteur pour les cartes bancaires.
Les offres de produit sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas de rupture de stocks, le vendeur se réserve la faculté de livrer un produit offrant des caractéristiques identiques en dimension et qualité.

GD Sport se réserve la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, tenant en particulier à l’approvisionnement des produits, un problème concernant la commande reçue (ex.: document illisible), une commande anormale ou un problème prévisible concernant la livraison à effectuer. GD Sport s’engage à en informer le client par tout moyen à sa disposition.
Il est précisé que toute nouvelle commande ne pourra intervenir qu’après paiement régulier par le client des sommes dues au titre de ses précédentes commandes.

Article 4 : Livraison
Les colis sont généralement expédiés sous 24h après réception de votre paiement, si la commande est passée avant 14h. Le mode d’expédition standard est le Colissimo suivi, remis sans signature.
Dès que le colis part de nos entrepôts, nous vous enverrons un mail avec le numéro de suivi de votre colis.
Les frais d’expédition sont de 9€50. Ils comprennent l’emballage, la manutention et les frais postaux.
Nous vous conseillons de regrouper vos achats en une unique commande. Si deux commandes sont passées le même jour avec la même adresse, nous pouvons regrouper ces colis. Dans le cas contraire, vous devrez vous acquitter des frais de port pour chacune d’entre elles.
Un soin particulier est apporté au colis contenant des produits fragiles.
Les colis sont surdimensionnés et protégés.
La livraison est effectuée en France métropolitaine
Les informations énoncées par l’acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire (notamment nom, prénom, numéro et nom de rue, code postal, nom de ville, numéro de téléphone ou adresse mail), le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livraison.
Les délais de livraison sont de 5 jours ouvrés pour les articles en stock .
Les dépassements de délais de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts.
Toutefois, si 2 semaines après la date indicative de livraison, le produit n’a pas été livré, pour toute autre cause qu’un cas de force majeure, la vente pourra alors être résolue et l’acquéreur obtenir restitution de son prix à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

Article 5 : Réception
A la réception des marchandises, l’acheteur doit immédiatement vérifier leur état et leur conformité par rapport à la commande. Dans le cas où le colis serait trop abîmé, l’acheteur doit le refuser. Toutes les réclamations relatives à un défaut des marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l’offre acceptée ou à la confirmation de la commande par le vendeur, doivent être formulées par écrit dans un délai de 48 heures à réception des marchandises, à défaut de quoi le droit à réclamation cessera d’être acquis.

Article 6 : Retours – Modalités

  • 6.1 Conditions de l’exercice du Droit de rétractation
    Le Droit de Rétractation (Article L121-21-4 du 17 mars 2104) est considéré comme appliqué correctement dans le cas où les conditions suivantes sont totalement respectées :
    – nous vous invitons à contacter le service client dans les 14 (quatorze) jours qui suivent la date de réception de votre commande et de nous faire parvenir un formulaire de rétractation par courrier avec suivi et accusé de réception ;
    – les produits ne doivent avoir été ni portés, ni usés, ni modifiés, ni lavés et ni abîmés ;
    – le ou les étiquette(s) doivent être encore attachées au(x) produit(s) ;
    – le ou les produits doivent être restitués entiers et non utilisés dans leur emballage d’origine ;
    – le ou les produits rendus doivent être retournés dans les 14 (quatorze) jours par envoi à votre charge avec suivi et accusé de réception.
    Vous serez recontacté, si votre retour ne peut être accepté car non conforme aux conditions indiquées ci-dessus. En ce cas, vous pourrez choisir d’obtenir à nouveau les produits achetés à vos frais. A défaut d’une telle demande, nous garderons les produits retournés.
  • 6.2 Délais et modalités de remboursement
    Après réception et contrôle du respect des conditions requises, vous recevrez un e-mail pour vous confirmer l’acceptation du retour des produits. Vous serez remboursé par le même moyen de paiement avec lequel vous avez acheté l’article sur notre site Internet, dans les 14 jours suivants la réception et le contrôle du retour.

Formulaire de rétractation

Article 7 : Prix
Les produits sont fournis au prix en vigueur au moment de la passation de la commande.
Le prix mentionné sur le bon de commande est entendu toutes taxes comprises.
Il comprend notamment la TVA (20%) applicable ou toutes autres taxes applicables.
Les frais de port sont fixent pour toute commande. Les envois pour la France Métropolitaine sont suivis (un numéro de suivi de commande peut vous être fourni si vous en faites la demande par mail). Nous essayons toujours de trouver les meilleurs prix et les meilleures méthodes d’expéditions pour que vos envois vous parviennent en toute sécurité. Ce tarif est repris sur le bon de commande.
En application de la loi du 12 mai 1980, GD Sport conserve la propriété du produit jusqu’au paiement intégral du prix par le client.

Article 8 : Paiement
Le prix des articles commandés est payable en totalité à GD Sport dès l’émission de votre bon de commande sur le site, selon un des modes de règlement suivants :
– par carte bancaire (paiement sécurisé en ligne ou communication du numéro, date d’expiration et titulaire par téléphone, fax ou courrier),
– par chèque

LE PAIEMENT SECURISE PAR CARTE BANCAIRE
Nous avons mis en place pour vous une procédure sécurisée de paiement par carte bancaire sur Internet. Cette procédure s’appuie sur la technologie de cryptage des informations, véritable référence du paiement sécurisé.
Comment effectuer une commande par carte bancaire sur le site ?
Lors de votre paiement, vous enregistrez vos numéros et date d’expiration de carte bancaire qui sont aussitôt cryptés dans votre ordinateur avant d’être envoyés à notre banque (BNP) par Internet. Ainsi, aucun renseignement confidentiel ne circule sur le réseau sans avoir été préalablement crypté.

Article 9 : Faculté de rétractation
Dans les conditions prévues par l’article L121-16 du code de la consommation et dans le cadre de la vente à distance, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs à compter de la livraison de sa marchandise qui lui sera remboursée contre restitution des produits livrés. L’acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d’origine. Le retour des marchandises s’effectue aux frais, risques et périls de l’acheteur.

Article 10 : Litige
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d’exposer ses situations.
En cas de litige, le client effectuera ses réclamations auprès de GD Sport.
A défaut, le Tribunal de Commerce de Lyon (Rhône-Alpes) est seul compétent.

Article 11 : Propriété intellectuelle
En se connectant sur le site Internet créé par GD Sport, qui est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle s’y rapportant, le client s’interdit de copier ou de télécharger tout ou partie de son contenu, sauf autorisation préalable et expresse de GD Sport

Ce site internet à était réalisé par la société I.C.E. Toute reproduction, même partielle est interdite

Protections des données

Les données collectées sont destinées à l’usage de GD Sport. Elles sont nécessaires au traitement et à la gestion des commandes du client ainsi qu’aux relations commerciales entre GD Sport et le client.
GD Sport est responsable de leur traitement.
L’utilisateur est informé que ce traitement automatisé d’informations, notamment la gestion des adresses e-mail des utilisateurs, a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 03/01/2013 (NS-048).
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès,de rectification, de modification et de suppression des données le concernant. L’utilisateur peut expressément s’opposer à la divulgation de ses coordonnées. Pour cela, il lui suffit de le signaler en écrivant à GD Sport, 26 Cours Bayard, 69002 Lyon.

 

1. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

RESPONSABLE

Qui est le responsable du traitement de vos données ?

Identité: Glace Danse

Addrese postale: 26 cours Bayard – 69002 LYON

Teléphone:  04 78 92 82 78

Courrier électronique: gd-sport@orange.fr

Contact du délegué à la protection des données (DPD): marketing@iceglace.com

FINALITÉS

Quelle est la finalité du traitement de vos données personnelles ?

Conformément aux dispositions du Règlement européen 2016/679 général sur la protection des données, nous vous informons que Glace Danse traite les données que vous nous fournissez pour les finalités suivantes:

  1. Permettre une gestion correcte de nos services, qui consistent en :
    1. Gestion de votre compte d’utilisateur sur le site web Glace Danse ;
    2. Achat et expédition des produits achetés.
    3. Gestion de nos services, parmi lesquels les rappels, messages techniques, mises à jour, alertes de sécurité, messages d’aide, entre autres.
    4. Enregistrer et gérer les canaux de communication du client avec Glace Danse, par l’intermédiaire  de l’envoi de courrier et de courrier électronique ou par téléphone.
  2. Envoi de communications commerciales relatives à nos produits, enquêtes de satisfaction, après avoir recueilli votre autorisation préalable. Les enquêtes de satisfaction sont réalisées dans le but de vous offrir un service personnalisé afin d’améliorer votre expérience d’achat chez Glace Danse.
  3. Étude de votre comportement en tant qu’utilisateur et élaboration d’un profil commercial afin d’afficher un message publicitaire personnalisé adapté à vos goûts et, le cas échéant, basé sur votre navigation. Glace Danse dressera votre profil commercial à partir des données collectées grâce à des sources de tiers comme par exemple, les cookies de tiers. Aucune décision automatique ayant des effets juridiques ou significatifs à votre encontre ne sera prise à partir de ce profil. Le profil commercial établi grâce aux cookies pourra être utilisé par des sites internet de tiers pour afficher un message publicitaire personnalisé. Vous avez la possibilité de gérer vos cookies en suivant les instructions indiquées dans notre politique relative aux cookies.
  4. Glace Danse établira votre profil commercial à partir de (i) l’information que vous aurez fournie ; (ii) vos propres cookies (le cas échéant) ; (iii) votre historique d’achats ; (iv) la fréquence d’ouverture de vos emails, ainsi qu’à partir de ; (v) vos réponses aux enquêtes de satisfaction que nous sommes susceptibles de vous envoyer. Aucune décision automatique ayant des effets juridiques ou significatifs à votre encontre ne sera prise à partir de ce profil. L’étude de votre comportement d’utilisateur nous permet d’améliorer votre expérience client sur le site web Glace Danse.
  5. Prévention des abus et fraudes dans l’utilisation de nos services (par exemple, activités frauduleuses, attaques de déni de service, envoi de spam, entre autres)..
  6. Cession de données à des organismes et autorités publiques, à condition que celles-ci soient requises conformément aux dispositions légales et réglementaires.

Nous vous rappelons que vous avez la possibilité de gérer vos consentements de manière séparée à travers votre espace utilisateur.

DURÉE DE CONSERVATION DES DONNÉES

Pendant combien de temps conserverons-nous vos données ?

Vos données seront conservées pour la durée de la relation contractuelle et commerciale, sauf si vous en demandez la suppression, ainsi que pour la durée nécessaire au respect des obligations légales.

 

BASE LÉGALE

Sur quelle base légale le traitement de vos données est-il fondé ?

Le traitement de vos données s’inscrit dans le cadre légal suivant :

  • L’exécution d’un contrat avec Glace Danse, en relation avec le paragraphe 1.
  • Votre consentement, en relation avec les finalités indiquées aux paragraphes 2.
  • L’intérêt légitime de Glace Danse pour les finalités indiquées aux paragraphes 3 et 4.
  • de vous intéresser, en raison de leur « similitude » avec d’autres produits du site déjà achetés, définis à partir de la définition d’un profil commercial. À cet effet, Glace Danse effectuera un suivi de votre comportement afin de voir si vous pouvez bénéficier d’autres offres ou produits de Glace Danse. Votre profil commercial est établi à partir d’informations émanant de Glace Danse.
  • Concernant le paragraphe 4, l’intérêt légitime consiste à protéger les utilisateurs de Glace Danse par la prévention d’abus et de fraudes dans l’utilisation de nos services.
  • Le respect des obligations légales applicables à Glace Danse, pour la finalité indiquée au paragraphe 6.

 

DESTINATAIRES

À quels destinataires vos données seront-elles communiquées ?

Vos données pourront être communiquées à des tiers dans les cas suivants :

  • Vos données personnelles pourront être traitées par des prestataires de services de Glace Danse, tels que des services d’hébergement de contenu, d’envoi de notifications, services publicitaires, etc. Glace Danse a souscrit les contrats de responsable de traitement correspondants avec chacun des fournisseurs de services pour s’assurer du traitement conforme aux dispositions réglementaires applicables de vos données personnelles.
  • Glace Danse est spécialisé dans la distribution et la commercialisation à échelle nationale de différents produits, parmi lesquels, entre autres, des équipements de Hockey sur Glace, Roller Hockey, Patinage sur Glace, .
  • Vos données personnelles pourront également être cédées en cas d’obligation légale.

 

DROITS

Quels sont vos droits lorsque vous nous communiquez vos données personnelles et comment pouvez-vous les exercer ?

Vous avez le droit de savoir si Glace Danse traite des données personnelles vous concernant, ou pas.

De même, vous avez un droit d’accès à vos données personnelles, ainsi que celui de demander la rectification des données erronées ou, le cas échéant, de demander leur suppression lorsque, entre autres motifs, les données ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées.

Dans certains cas, vous pourrez demander la limitation du traitement de vos données. Dans ce cas, nous ne les conserverons que pour l’exercice ou la défense de réclamations.

En outre, dans d’autres cas et pour des raisons liées à votre situation particulière, vous pourrez vous opposer au traitement de vos données. Glace Danse cessera de traiter les données, sauf pour des motifs légitimes, ou pour l’exercice ou la défense d’éventuelles réclamations.

Vous avez également la possibilité d’exercer le droit à la portabilité des données, ainsi que de retirer les consentements exprimés à tout moment, sans que cela affecte le caractère licite du traitement fondé sur le consentement préalable à leur retrait.

Si vous souhaitez exercer l’un de ces droits, veuillez vous adresser à nos services en cliquant sur les liens fournis dans les courriers électroniques et communications de Glace Danse ou depuis votre compte utilisateur. Vous pouvez également nous adresser un courrier électronique à marketing@iceglace.com.  Veuillez également fournir les informations les plus détaillées possibles concernant votre demande : Prénom et noms, adresse de courrier électronique utilisée pour le compte ou le portail faisant l’objet de votre demande.

 

2. POLITIQUE DE COOKIES

Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un cookie est un petit fichier de texte qui est placé sur votre ordinateur, votre appareil mobile ou tout autre dispositif afin de recueillir des données concernant votre navigation sur notre site et de l’optimiser.

Les cookies sont nécessaires pour faciliter la navigation lors de vos achats en ligne et pour la rendre plus agréable. Grâce aux cookies, vous avez accès à des fonctionnalités personnalisées et nous avons la possibilité, par exemple, de vous identifier ou de rappeler vos préférences pendant la navigation et lors de futures visites

De plus, la lecture des cookies nous permet également d’améliorer notre site, de connaître l’affluence et la fréquence de visiteurs afin notamment de s’assurer que notre site fonctionne correctement et rapidement

Les cookies sont-ils dangereux ?

Les cookies ne causent aucun dommage à votre ordinateur et ne peuvent pas être porteurs de virus. Ils ne peuvent pas s’exécuter automatiquement. De plus, les cookies ne collectent aucune information sur votre ordinateur ou dans vos fichiers personnels

Nos cookies ne servent pas à stocker des informations d’identification personnelle sensibles, comme votre adresse, votre mot de passe, ou les données de votre carte de crédit.

 

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Si vous le souhaitez, vous pouvez supprimer et/ ou bloquer les cookies de votre ordinateur

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Ce pourquoi nous utilisons les cookies

Pour notre part, nous ne sauvegardons pas d’information sensible d’identification personnelle comme votre adresse, les renseignements figurant sur votre carte, un mot de passe… dans les cookies que nous utilisons. Nous n’utilisons pas non plus les cookies à des fins publicitaires.

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Qui utilise l’information mémorisée dans les cookies ?

Nous sommes les seuls et uniques utilisateurs de l’information que contiennent les cookies de notre site web, exception faite de ceux de Google Analytics, dont nous partageons l’utilisation et la gestion avec Google à des fins statistiques. Nous avons également des cookies d’analyse d’opérations de paiement, générées lorsque vous faites un achat ; l’analyse est confiée à une entreprise externe pour offrir suffisamment de garanties sur les opérations de paiement que vous pouvez effectuer.

 

 

Mentions Légales

GD Sport est une SARL au capital de 2 000 € enregistrée auprès du tribunal de commerce de Lyon – SIRET 803 565 381 000 16 – APE 7010Z

Le site Internet glacedanse.com est l’unique propriété de GD Sport, et est hébergé chez OVH.